Mentions légales – Domaine du Charmey

Conformément à l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site www.domaineducharmey.fr sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

• Nom de l’entreprise : Domaine du Charmey

• Statut : Entreprise individuelle

• Responsable de publication : Thomas

• Adresse : 42330 Saint-Galmier, France

• E-mail : domaineducharmey@gmail.com

• SIRET : 984464123

Hébergeur

• Nom : Wix.com Ltd.

• Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

• Téléphone : +1 415-639-9034

• Site web : www.wix.com

Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, logos, etc.) présents sur ce site sont la propriété exclusive du Domaine du Charmey ou de tiers ayant donné leur autorisation, et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Pour consulter notre politique de confidentialité et en savoir plus sur l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter la page : Politique de confidentialité.